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Marques déposées par la société ALLIANCE PORCI D'OC
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Porc de l'Aveyron
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Porc de l'Aveyron
ALLIANCE PORCI D'OC, SCA

Numéro de dépôt :
3171927
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/07/2022
Porc de l\'Aveyron de ALLIANCE PORCI D\'OC

Présentation de la marque Porc de l'Aveyron

Déposée le 2 juillet 2002 par la société ALLIANCE PORCI D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Porc de l'Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société ALLIANCE PORCI D'OC domicilié(e) PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 279 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE PORCI D'OC domicilié(e) PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque Porc de l'Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Porc de l'Aveyron est expirée depuis le 2 juillet 2022.

ALLIANCE PORCI D'OC a également déposé les autres marques suivantes : PORC SAVEUR GOURMANDE


ALLIANCE PORCI D'OC, SCA - PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 392279410


ALLIANCE PORCI D'OC - PARC D'ACTIVITES D'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504277 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

“ Viande de porc fraîche et surgelée, produits alimentaires à base de viande de porc, charcuterie, porcs vivants : tous les produits précités étant en provenance de l'Aveyron ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.